CGU

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

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1. Objet

Le site a pour objet de fournir une information générale sur les interventions médicales proposées par ROSETTE.

2. Propriété intellectuelle

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Crédits photos

Les images présentes sur ce site sont la propriété de ROSETTE ou ont été achetées/licenciées auprès de banques d’images libres de droits.
Photographies réalisées par Maude Coulomb.
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3. Limite de responsabilité

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4. Accès au site

Le site est normalement accessible à tout moment. Des interruptions pour maintenance peuvent toutefois survenir.

5. Données personnelles

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6. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du ressort du tribunal de Pau.

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